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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXSTREAM
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ARMA+DEUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMA+DEUS
AIXSTREAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3869729
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
ARMA+DEUS de AIXSTREAM

Présentation de la marque ARMA+DEUS

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXSTREAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMA+DEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIXSTREAM domicilié(e) 105, rue François Hennebique, ZAC Eiffel, Pôle d'Activité des Milles - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 644 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ARMA+DEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMA+DEUS est expirée depuis le 26 octobre 2021.

AIXSTREAM a également déposé les autres marques suivantes : OCTOPUSS , PANTHERA MOTORSPORTS , OVERLAP


AIXSTREAM, Société par Actions Simplifiée - 105, rue François Hennebique, ZAC Eiffel, Pôle d'Activité des Milles - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 512644147


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 2 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591372 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 26 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734315 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-26

Vêtements, gants, bottes et chaussures de protection ; casques, masques et lunettes de protection ; jugulaires de casques ; visières de casques ; genouillères et coudières de protection ; lunettes de sport ; lunettes de soleil ; lunettes anti-éblouissantes.

Instruments chronométriques ; montres ; bracelets et verres de montres ; chronographes ; horloges ; réveille-matins.

Vêtements, y compris les vêtements de sport ; combinaisons (vêtements) ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures, y compris les chaussures de sport ; chaussures de ski ; articles de chapellerie ; visières (chapellerie).